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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets. L. HOUZEAUX et Cie
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PROCAFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCAFRANCE
Ets. L. HOUZEAUX et Cie, (Société Anonyme), 7 et 9, rue Eugène Sue, 93360 NEUILLY-PLAISANCE.

Numéro de dépôt :
1324045
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1995

Présentation de la marque PROCAFRANCE

Déposée le 29 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) Ets. L. HOUZEAUX et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets. L. HOUZEAUX et Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque PROCAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCAFRANCE est expirée depuis le 29 mars 1995.

Ets. L. HOUZEAUX et Cie a également déposé les autres marques suivantes : PF


Ets. L. HOUZEAUX et Cie, (Société Anonyme), 7 et 9, rue Eugène Sue, 93360 NEUILLY-PLAISANCE. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Lampes, luminaires;petits ustensiles pour le ménage et la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence;bougeoirs, pots à bière et à eau, services de table;services à thé et à café, gobelets en étain, petits objets comportant en association de l'étain et du verre, de la porcelaine ou de la faïence; cendriers.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.